Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES PERELLES
Numéro de dépôt :
956420
Date de dépôt :
08/05/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon
Présentation de la marque DOMAINE DES PERELLES
Déposée le 8 mai 1976 par monsieur Beney (Claudius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « DOMAINE DES PERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES PERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DES PERELLES est expirée depuis le 8 mai 1986.
Beney (Claudius a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515